OLD ROYAL
Présentation de la marque OLD ROYAL
Déposée le 21 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPORT EXPORT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OLD ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD ROYAL est expirée depuis le 21 octobre 1993.
IMPORT EXPORT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40